| |

|
Editeur
: Le site dignite-funeraire.fr est édité
par la Société OGF, SA au capital de
40.904.385€, dont le siège social est
situé 31 rue de Cambrai - 75019 Paris - Tel
01 55 26 54 00, immatriculé au registre du
commerce des sociétés de Paris sous
le n° 542 076 799, habilitation n° 00-75-001.
Le Directeur de la Publication est Monsieur Philippe
Lerouge.
Le
site www.dignite-funeraire.fr est hébergé
par
LINKBYNET
- Your e-Business Online
39, bd Anatole France - 93200 Saint-Denis - France
Tel :
+33 1 48 13 18 18
Ce Site n'est pas un site de vente.
Les informations contenues dans ce Site sont diffusées
à titre purement informatif et ne constituent
aucunement des offres commerciales de produits ou
de services.
En utilisant ce Site, le visiteur, l'internaute, reconnaît
avoir eu la possibilité de prendre connaissance
des conditions d'utilisation. En conséquence,
l'accès et l'utilisation du présent
Site emportent de plein droit l'application des présentes.
OGF s'efforce d'assurer au mieux
de ses possibilités, l'exactitude et la mise
à jour des informations diffusées sur
ce site, dont elle se réserve le droit de corriger,
à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, OGF ne peut garantir l'exactitude, la précision
ou l'exhaustivité des informations mises à
la disposition sur ce site.
En
conséquence, OGF décline toute responsabilité
:
- pour toute interruption du site
- survenance de bogues
- pour toute inexactitude ou omission portant sur
des informations disponibles sur le site ;
- pour tous dommages résultant d'une intrusion
frauduleuse d'un tiers ayant entraîné
une modification des informations mises à la
disposition sur le site ;
- et plus généralement de tout dommage
direct et indirect, quelles qu'en soient les causes,
origines, natures ou conséquences en ce y compris
notamment les coûts pouvant survenir du fait
de l'acquisition de biens proposés sur le site,
les pertes de profits, de clientèle, de données
ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir
à raison de l'accès de quiconque au
site ou de l'impossibilité d'y accéder
ou du crédit accordé à une quelconque
information provenant directement ou indirectement
de ce dernier.
Avertissement
spécifique concernant les informations financières
Les informations diffusées sur le site
ne sauraient être considérées
comme une incitation à investir. Elles ne doivent
en aucun cas être interprétées
comme un démarchage et ne constituent pas non
plus une offre de souscription, d'achat ou d'échange
d'actions ou autres valeurs mobilières de OGF.
Elles n'ont donc pas fait l'objet de contrôle
des autorités habilitées requis dans
le cadre des procédures d'appel public à
l'épargne.
Toute utilisation desdites informations et données
s'effectuera aux risques et périls de l'utilisateur.
En conséquence, OGF ne peut être tenu
pour responsable du contenu ou de l'exactitude de
tout ou partie des informations transmises sur son
site et de tout ordre ou décision d'investissement
basés sur de telles informations.
Protection
et modification des données personnelles -
Fichiers nominatifs
En application de la loi n° 78-17
du 6 janvier 1978 relative à l'informatique,
aux fichiers et aux libertés, chaque utilisateur
inscrit dispose des droits d'opposition (art. 38 de
la loi), d'accès (art. 39 de la loi) et de
rectification (art. 40 de la loi) des données
le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées,
complétées, clarifiées, mises
à jour ou effacées les informations
le concernant qui sont inexactes, incomplètes,
équivoques, périmées. Si l'utilisateur
souhaite exercer ce droit, il doit s'adresser à
: Service Marketing OGF 31 rue de Cambrai 75946 Paris
Cedex 19.
En application de ladite loi, il est rappelé
que toute constitution de fichiers de données
à caractère personnel est soumise à
autorisation ou déclaration auprès de
la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
OGF a déclaré les fichiers décrits
ci-dessus à la CNIL et enregistrée sous
le n° 830653.
Liens
hypertexte :
Le Site peut inclure des liens vers d'autres sites
web ou d'autres sources de l'Internet. Dans la mesure
où OGF ne peut contrôler ces sites et
ces sources externes, OGF ne peut être tenu
pour responsable de la mise à disposition de
ces sites et sources externes, et ne peut supporter
aucune responsabilité quant au contenu, publicités,
produits, services ou tout autre matériel disponible
sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
De plus, OGF ne pourra être tenu responsable
de tous dommages ou pertes avérés ou
allégués consécutifs ou en relation
avec l'accès, l'utilisation ou avec le fait
d'avoir fait confiance au contenu, à des biens
ou des services disponibles sur ces sites ou sources
externes.
OGF rappelle que toute création de lien hypertexte
vers la page d'accueil du présent Site ou toute
autre page du Site est soumis à l'accord exprès,
préalable et écrit de OGF.
Titularité
des droits
Tous les éléments (textes, logos, images,
icônes, mise en page, base de données,...)
contenus dans le Site et dans les sites associés
sont protégés par le droit national
et international de la propriété intellectuelle.
Ces éléments restent la propriété
exclusive de OGF et/ou de ses partenaires.
A ce titre, sauf autorisation préalable et
écrite de la société OGF et/ou
de ses partenaires, vous ne pouvez procéder
à une quelconque reproduction, représentation,
adaptation, traduction et/ou transformation partielle
ou intégrale, ou un transfert sur un autre
site web de tout élément composant le
Site.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer
un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités
civile et pénale. Conformément aux dispositions
du Code de la propriété Intellectuelle,
seule est autorisée l'utilisation des éléments
composant le Site à des fins strictement personnelles.
|